EGKTÉSIS
EGi ICÉSÎS (9epm g.ï;'!. Les Grecs désignaient sous ce nom le droit de posséder des immeubles, fonds de terre ou maisons, dans le territoire d'une ville ont d'un dème autres cule ceux auxquels appartenait le possesseur. Ces biens possédés _'v :xa.noro a yn, é aient appelés é)(izv4atv«, par opposition aux biens pose.. 'v e4 , ,
tllie n'On appelait .r'rj titi'.
D'après le droit atitenier :mirs étaient
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Athènes, lesm ;'.nues étaieot i-at: .sd: eet ta
Il ,r avait d'exception que pour es iseté,_es c'e t du Dli ans ce qu'il est permis de croire en se fondant .Ie l'exemple de Lysias et de Polérnarque, qui jouissaient seulement de.l'ticrmA€te, et qui rie paraissent pas avoir ete dotés d'une faveur exceptionnelle; ils étaient proprié_.
laites de maisons Athènes'.
Quelques philo (tiquaient assez; évènement la
loi qui déclarait t pra:'' les les méten ues. Cette loi, disaient-ils, est contraire à l'intérêt général de la ILpublique et ir l'intérêt privé des citoyens. n Nous avons, à
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l'intérieur des murs du la ville, beaucoup de terrains nus, sur lesquels il conviendrait que des maisons fussent
e Itliées. Si l' 'y err,itç était accordée aux étrangers, les riches haletants des États voisins seraient attirés en plus grand nombre à Athènes. La population de l'Attique augmenterait notablement et le développement de la fortune publique serait la conséquence naturelle de cette augmentation. De plus, si les prêts consentis par tes métèques pouvaient être garantis par des sûretés réelles, telles que des hypothèques sur des immeubles, ,eaucoup de capitaux, qui demeurent inutiles, seraient mis f1 la disposition des citoyens. La prohibition de posséder des immeubles ayant entraîné l'interdiction d'avoir des hypothèques assises sur ces immeubles, les métèques hésitent à se dessaisir de leur argent...'° »
L'incapacité n'était toutefois que le droit commun des étrangers. Des décrets spéciaux pouvaient, i titre de privilège personnel, concéder â quelques-uns d'entre eux l'â,xriiclç. Les exemples de concessions de ce genre sont fréquents, surtout en faveur des proxènes ou agents consulaires de la République athénienne°. Les inscrip
tions, qui rappellent les distinctions honorifiques dees à des étrangers en récompense de la bienveillance
par eux témoignée aux Athéniens, mentionnent habituellement le droit de posséder, soit des maisons, soit des fonds de terre, dans l'Attique, êyxcrlstç y'ilèç sué oixiaç °. Le plus souvent la faveur est octroyée sans limites ; mais, dans un texte en l'honneur d'un certain Apollo.., on lit que la yis cyat-gat' sera restreinte à des fonds dont la valeur ne dépassera pas deux talents'.
1 ncipe, d'après lequel te sol d'un État ne devait =rcrr eut appartenir qu'à un membre de cet État t, a
é par les Athéniens dans une circonstance ni 'notable. Ln 3'i8, au moment où ils formèrent une nouvelle confédération maritime, ils déclarèrent que tous les États qui entreraient dans la ligue conserveiraient la plus grande autonomie possible et ils en tirèrent plusieurs conséquences. L'une d'elles est relative
f t I i 't7,tç. Les statuts de la confédération, retrouvés :n i 1 , disent expressément: « A partir de l'archontat
usirnque, nul Athénien ne pourra, soit à titre
ter, soit a titre public, posséder une maison ou un 'ids de terre dans les territoires des allies, que la possession dérive d'une vente, d'une constitution d'hypothèque ou de toute autre cause. Si an Athénien acquiert, par voie d'achat ou à quelque autre titre, un immeuble, s'il en reçoit un en nantissement d'une eréanee, tout allié aura le droit de le dénoncer au syneirion de la confédération. Les membres du synedrion attribueront au dénonciateur la moitié de la valeur du bien indûment acquis; l'autre moitié de cette valeur sera versée dans le trésor de la confédération. » Les Athéniens s'obligèrent par le même acte à délaisser les biens
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qui avaient été antérieurement acquis, soit par. l'État, soit par de simples particuliers. Ce délaissement, sur la portée duquel on a longuement disserté, eut réellement lieu ; Isocrate nous l'atteste L0 ; mais il est permis de croire qu'il ne fut pas sans indemnité pour les Athéniens 4i. La prohibition d'acquérir ne parait pas avoa_° été aussi serupulcusement respectée; car elle impliquait la renonciation au système des clérouchies, et, dès l'année 365, Athènes installa des clérouques à Samos 12.
C'est probablement à l'tyxer etç qu'il faut appliquer une loi de Solon, rapportée par Aristote", loi qui défend d'acquérir des terres en aussi grande quantité qu'on voudrait le faire° Il ne serait pas impossible cependant que Solon ou quelque législateur plus ancien, pour faciliter la conservation des biens dans les familles, eut imposé aux Athéniens eux-mêmes certaines limitations dans l'exercice de leur droit d'acquérir des propriétés foncières. On serait arrivé ainsi à restreindre indirectement le droit d'aliéner les immeubles. Or cette restriction était vue avec faveur dans plusieurs républiques de la Grèce, notamment à Sparte, à Corinthe et à Locres i4.
Nous venons de parler d'une iyxxvgeiiç en faveur des étrangers. Nous devons dire quelques mots d'une faveur analogue qui trouvait son application entre Athéniens.
Les biens fonds compris dans la circonscription d'un dème appartenaient, soit aux membres du dème, les et,, 6tiat, soit à des citoyens inscrits sur les registres des autres dèmes. Ces derniers étaient appelés, par opposition a,ux orluorci, des iipsxrzi4volts, et ils devaient payer une taxe applicable au dème dans la circonscription territorlaie duquel se trouvait l'immeuble par eu: possédé. La taxe est désignée sous le nom de ~è tyxzr-rtxov les rôles qui servaient à la percevoir étaient dressés par le démarque H.
A titre de faveur exceptionnelle, le conseil du dème accordait quelquefois à un propriétaire, qui, bien qu'étranger à la communauté civile, lui avait rendu des services, l'exemption de l'i?zro txov. Nous avons un décret des Piréens en faveur de Callidamas, du dème de Choliide, et on voit dans ce décret que le démarque ne devra pas exiger 1'Ëyxrrtitxév de Callidamas". Cette exemption devait également résulter des décrets par lesquels des dèmes concédaient l'al?sta à des citoyens appartenant à d'autres dèmes
En dehors de l'Attique, le privilège dérivant de la concession de I'Eyxryvtç est assez souvent mentionne, Les Lacédémoniens l'accordent à leurs proxènes, sous le nom de yâç xxl oixiac éyxiaetç19° On le trouve aussi en Béotie, tantôt, comme à Orope, sous son nom athénien ou dorien, :i'yRticstç ou syxtaotç n, mais le plus souvent, comme à Thèbes, à Orchomène et à Tanagre, sous le nom de y«c d'Acarnanie, de Corcyre, de Thrace, des îles de la mer Égée, de l'Asie Mineure, etc.23, en fournissent également des exemples. Un décret des Byzantins, conservé sous sa forme originale dans le discours de Démosthène sur
la couronne, l'accorde en bloc à. tous les Atl éni ur récompenser des services rendus à Byzance et à dans la guerre que ces villes ont soutenue Macédoine''. Xénophon Erie,,,. d'auto.:_, décrets
genre, consacrant dei rra' 'd'alliance conclus par deux cités, qui s'accordaient re s preuu.'mcnt, pour tous leurs membres, l'€ii '(5 010 et l' v at;'". L. C r .uu0.