IMMUNITAS
IMMUNITAS 1 désigne l'exemption par privilège des charges [MeNus] inhérentes à une condition sociale. Étaient dits immunes : les citoyens affranchis du service militaire ou du tribut, c'est-à-dire des devoirs publics attachés à l'exercice du droit de cité; les soldats
IMMUNES] qui n'étaient point astreints aux corvées militaires; les membres des corporations auxquels était faite la remise des droits à payer ; les habitants des villes dispensés de l'exercice des charges municipales; les cités de l'Empire exonérées des impôts dus au peuple romain. C'est le plus souvent dans le sens d'immunité financière que le mot était employés.
A home même, et sous la République, l'immunité, c'est-à-dire l'exemption du tribut, fut une chose exceptionnelle, pour ne point dire impossible. Les prêtres cherchèrent, pendant la guerre d'Hannibal, à ne point le payer, et y réussirent pendant quelques années ; puis ils furent contraints à s'acquitter, même des exercices qu'ils avaient laissés en retard'. Hors de Rome, et en particulier sous l'Empire, on peut distinguer trois espèces d'immunités fiscales, suivant qu'elles s'adressent à des individus isolés, à des cités entières, à des groupes professionnels.
1° Les immunités personnelles étaient accordées par le peuple romain ou l'empereur à de simples provinciaux qui avaient bien mérité de Rome ou de ses chefs' : les exemptions de ce genre paraissent avoir été héréditaires G. Il semble qu'elles comportaient ou bien l'exonération des charges municipales? ou bien la franchise de l'impôt provincials, peut-être parfois l'un et l'autre.
2° Les immunités que nous pourrions appeler « municipales » sont celles dont jouissaient les cités en vertu de leur condition politique. Étaient exemptes de l'impôt provincial' : 1° toutes" les cités fédérées" ; 2° presque toutes 12, mais non pas toutes 13 les villes libres; 30 un petit nombre de colonies romaines 14 (l'immunité étant accordée aux colonies surtout sous forme de jus italicum)"; rt° par faveur spéciale et, semble-t-il, fort rare,
dés villes provinciales et tributaires recevaient l'immunité financière" : mais c'était plutôt une décharge provisoire d'impôt 17 qu'un privilège politique ".
3° Les immunités professionnelles étaient les exemptions (partielles ou générales) des charges municipales, que les empereurs accordaient à des catégories déterminées d'habitants : professeurs, médecins, armateurs, négociants en blé, artisans, etc. Mais cette immunité était en échange des services que comportait leur profession et qu'ils rendaient à l'État" [nuxus]. C. JULLIAN.