Le Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio

Article CONSILIUM

CONSILIUM. Un conseil était, dès l'origine de Rome, placé près de tout magistrat, et pouvait être réclamé par un juge, pour l'aider des lumières des consiliarii ou membres du consilium [ASSESSOR] Sous la royauté, le roi lui-même avait pour conseil le Sénat, qui joua plus tard, sous la république, le même rôle près des consuls 2. En guerre ceux-ci consultaient les sénateurs qui se trouvaient à leur portée 3, ou bien on leur donnait par avance, pour les éclairer, un comité de dix membres du Sénat''. Les préteurs avaient un conseil" pour les aider à exercer leur juridiction, in jure, avant de délivrer l'action et de renvoyer les parties devant un juge ou devant des RECUPERATORES ou les CENTUMVIRI. Les édiles eux-mêmes avaient leur consilium 5, et les gouverneurs en eurent un en province'. Le magistrat n'était pas lié par l'avis de son conseil, et conservait la responsabilité de sa décision, mais l'usage ne lui permettait guère de statuer, dans les cas graves, sans l'avoir consultée. On mentionne souvent qu'il a décidé consilii sententia9. La loi Aelia Sentia en organisa un spécial pour autoriser certains affranchissements f0. Le père de famille, pour exercer sa puissance sur les enfants ou sur la femme s'entourait du conseil de ses proches (consilium propinquorum ou consilium domesticum) f1. Le juge juré pouvait aussi, en matière civile, s'éclairer des avis d'un jurisconsulte ou d'un expert i2. En matière criminelle, le consul ou le préteur, en présence du droit de provocatio, n'avait pas besoin de conseil 13, mais le proconsul ou le propréteur en usait naturellement en province f6. Le mot consilium se disait quelquefois d'une section du tribunal des centumvirs [CENTUJivtRl]. Le collège ou conseil formé en vertu de la loi Aelia Sentia pour assister le préteur à Rome ou le proconsul en province dans l'exercice de sa juridiction gracieuse, se composait, à Rome, de cinq sénateurs et cinq chevaliers, et en province, de vingt recuperatores choisis par le gouverneur, dans la réunion appelée conventus et réunis le dernier jour des assises 1'; quelquefois ils sont appelés judices 16. En matière administrative, il est rare qu'un magistrat à Rome consulte un autre conseil que le Sénat, et pourtant ce n'est point sans exemple 17. Les censeurs ont un conseil spécial15; mais, en province, le proconsul ou propréteur consulte aussi bien ses officiers en conseil de guerre, que ses associés ou cosnites en affaires même non contentieuses 1B. En 69 de J.-C., le proconsul de Sardaigne, prononce un décret ex consilio sur un procès de limites entre deux communes 20. En matière religieuse, non seulement pour l'art augural, le magistrat s'entoure d'experts, mais l'augur lui-même a son consilium 21, et quelquefois le collège des pontifes joue, en matière de judicatio, le rôle de consilium à l'égard de son chef. En matière répressive, on reprochait à Tarquin le Superbe d'avoir statué sans conseil". Sous la république, dans les cas où le magistrat pouvait décider sans provocatin, le conseil était exigé, more ntajorum 23, comme dalle certaines quaestiones extraordinari,x 24. Après l'institution des cours d'assises [QUAESTIO PERI'E7'UA] on nomma consilium la section des juges jurés appelés à connaître d'un crime. Mais dans ce cas le préteur ou président (judex quaestionis) était lié par la décision de la majorité des jurés qu'il était tenu de proclamer 2". Il en fut de même CON 1452 CON sous l'empire après l'abolition des quaestiones perpetuac, pour le praefectus urbi et les gouverneurs, dont les assesseurs formaient le consilium 26. L'empereur eut ses conseillers, et le préfet du prétoire et les autres magistrats [CONSILIUM PRINCIPIS] leurs assesseurs organisés régulièrement et pourvus de traitements". Voyez à ce sujet