DIADIKASIA
DIADIKASIA (Atxstxxcial. Terme de procédure en usage à Athènes. La itautxaata peut être définie une action privée tendant à l'attribution d'un droit ou d'une charge à une personne, que le juge désignera entre plusieurs personnes, contradictoirement intéressées, dont chacune élève des prétentions au droit, ou soutient qu'elle doit elue exempte de la charge. Il y a notamment Staôtxaefa lorsque plusieurs personnes se disputent une succession ouverte ou une récompense promise, lorsque plusieurs personnes cherchent à se soustraire à un service public qui doit être exécuté par l'une d'elles ; le juge dira quel est celui des plaideurs qui doit obtenir l'hérédité ou la récompense, quel est celui qui doit supporter la charge du service public'.
La terminologie du droit attique est si peu précise qu'il est malaisé de déterminer exactement les limites des 5taètxaa(at et de les distinguer des Sfxat [n tsè) ou actions privées proprement dites. De quelques textes, par exemple, il serait permis de conclure qu'il peut y avoir ètaltxxafa privée (131x) et Staôtxaefa publique (Sr,, ooaia), comme il y a
'Il.
action privée (ôtxr,l et action publique (ypaL-il'. D'autres textes conduiraient à dire que les Ste8txacfat se confondent avec les Post ou avec les âupipte-1-ieetç'. La doctrine des juristes athéniens ne paraît pas avoir été nettement arrêtée. Aussi est-il imprudent de formuler aujourd'hui une règle absolue et de dire notamment que, dans le cas où il s'agit de l'attribution d'une chose, l'emploi de la 3txxaefa suppose qu'aucune des pàrties n'est en possession de la chose litigieuse et que tous les plaideurs demandent au juge de discerner le prétendant auquel elle doit être adjugée`. Cela peut être vrai dans la plupart des cas; le plus habituellement, les intéressés qui agissent par la voie de la ètaltxaaia demandent tous l'envoi en possession, et il n'y a pas parmi eux un possesseur sollicitant seulement une confirmation de son droit. Mais il y a cependant quelques cas où une Lta3txxaia apparaît encore, bien que la chose ait déjà été adjugée à l'un des plaideurs et que ce plaideur ait été envoyé en possession'. Ce qui parait certain toutefois, c'est que, dans la procédure de Sia3txaeta, la possession joue un moins grand rôle que dans les actions privées ordinaires. Elle n'est peut-être pas sans influence; mais le juge n'en tient compte que dans inc mesure assez restreinte, tandis que, dans les actions privées ordinaires, son influence est souvent décisive. Le caractère le plus saillant des alixaa(at. celui qui, dans la pratique, les différencie le plus des actions ordinaires ou l(xat, c'est, en effet, qu'il n'y a pas, à proprement parler, de demandeur ni de défendeur. Le juge examine les titres contradictoires allégués par les plaideurs; puis il adjuge à l'un d'entre eux la chose litigieuse, ou désigne celui qui doit supporter la charge. Nous nous bornerons à citer, en nous appuyant sur des textes, des exemples de
Une succession est ouverte; le de cujus n'a laissé ni enfants légitimes ni enfants adoptés entre vifs; par conséquent, il n'y a pas d'héritiers saisis. Plusieurs personnes, dont les allégations se contredisent mutuellement, demandent à ètre envoyées en possession de l'hérédité; il y a alors Staltxacta Tot' xàr,pcu, procès, contestation sur l'hérédité. On ne peut pas dire qu'il y ait ici un demandeur et un défendeur, comme il y en aurait s'il s'agissait d'une pétition d'hérédité proprement dite ; aucun des plaideurs n'est saisi des biens héréditaires; tous les prétendants sont sur un pied d'égalité. L'archonte compétent instruira l'affaire, puis la soumettra à un tribunal d'Héliastes, qui décidera que tel des prétendants doit être envoyé en possession e.
Lorsque la contestation entre les prétendants avait pour objet, non pas directement l'hérédité, mais bien une fille héritière ;,l ixà'tposl, on disait, par analogie, qu'il y
Deux personnes se disputent les fruits d'un immeuble; il y a £tx3txxc(a itepi xapnwv'mpfou. Dinarque avait composé un discours contre Aminocrate à l'occasion d'une Staltxaata de cette espèce'. On attribuait au même orateur
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aµ(?.axoç °, c'est-à-dire un plaidoyer pour quelque contestation relative à un myrte et à un if.
Dans le cas de confiscation des biens d'un condamné, si un tiers venait prétendre qu'un des biens trouvés dans les mains du condamné n'était pas la propriété de ce condamné et appartenait au tiers, il y avait encore ôtaôtxaa(ai0.
Deux personnes sont en litige sur le point de savoir quelle est celle des deux qui a le droit de porter le nom de 3tantithée 51. Deux familles se disputent le droit d'exercer tel ou tel sacerdoce 72. Deux membres d'une famille investie d'un privilège sacerdotal ne peuvent pas s'accorder sur la désignation de celui d'entre eux qui officiera. Deux prêtres se disputent une place lucrative. Deux dénonciateurs prétendent avoir chacun un droit exclusif à la prime offerte à la dénonciation Dans toutes ces hypothèses, les textes disent qu'il y a ôtaôtxaa(a.
Des textes semblent même dire, mais alors le mot est sans doute détourné de son acception juridique, que la ôtxôtxaa(a s'applique lorsque plusieurs candidats se disputent une magistrature 1`', lorsque deux États voisins élèvent des prétentions contradictoires sur une parcelle de terrain1t, et même lorsque deux personnes veulent au même moment prendre place à la tribune u,
Dans toutes les hypothèses que nous venons de parcourir, le but poursuivi par chaque plaideur est l'acquisition d'un droit. Mais il y a aussi ôtaôtxaa(z lorsque chacune des parties contradictoirement intéressées essaie de se soustraire à une charge qui la menace et de rejeter cette charge sur un de ses adversaires ". C'est, par exemple, une liturgie à laquelle chacun essaie de se dérober, en démontrant qu'elle sera mieux supportée par son voisin. On trouve plusieurs exemples de ôlaôtxaa(at relatives à la chorégie, à la triérarchie, etc.
Démosthène donne également le nom de ôtaôtxaa(x à la contestation qui existe entre deux personnes dont l'une doit être inscrite sur les registres du trésor public. Un navire suspect a été capturé par une galère athénienne sur laquelle se trouvaient des ambassadeurs envoyés par Athènes à Mausole; la prise a été validée et la valeur du navire et de la cargaison doit être versée dans le trésor publie. Cette valeur a-t-elle été encaissée par les commandants du navire ou par les ambassadeurs ? Si ces personnes ne se mettent pas d'accord, il y aura ôtxôtxaa(a, et la partie qui succombera sera déclarée débitrice de l'État 'e,
Il serait facile de citer beaucoup d'autres cas dans lesquels les orateurs se sont servis du mot ôtaôtxueia pour désigner une espèce de procès is ; mais nous sommes porté à croire que, dans la plupart de ces cas, le mot ôta8tx1miu est réellement synonyme de ô(« et que rien ne différenciait alors cette procédure des procédures de droit commun. Une inscription, récemment trouvée sur l'emplacement de Décile lie 20, se sert même du mot ôta.xaa(a pour qualifier la procédure suivant laquelle une phratrie vérifiait si telle ou telle personne lui appartenait légitimement'. E. CAILLESIER.