LOGISTAE
LOGISTAE (AoytarsO. C'était une règle à peu près générale dans les États grecs que les magistrats fussent assujettis à une reddition de comptes, confiée le plus souvent à des magistrats spéciaux. Cette responsabilité des magistrats existait aussi bien dans les États aristocratiques comme Sparte, que dans les États démocratiques. Aristote' énumère comme fonctionnaires vérifica
1. A Athènes, la responsabilité des magistrats était très rigoureuse; pendant leur charge, ils étaient tenus de leurs biens et de leurs personnes pour tous les délits qu'ils 'pouvaient commettre en tant que magistrats ; après leur sortie de charge, ils devaient rendre compte de leur gestion ; avant cette justification, étant (r tuO[vot, ils ne devaient ni quitter le pays, ni passer par adoption dans
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une autre famille, ni disposer d'aucune manière de leur fortune, ni même par consécration, ni par dons aux temples, ni par testament ; leurs biens servaient en quelque sorte de gage à l'État' ; et il était défendu de leur décréter une couronne, une récompense quelconque'. Seuls, le peuple et les tribunaux populaires échappaient à cette responsabilité'. Elle pesait sur tous les magistrats, ordinaires et extraordinaires, sur les simples commissaires rEPIAiELÉTA1], sur l'épimélète de l'emporium de Delos', sur les magistrats éphébiques, par exemple le sophroniste6, sur les triérarques, sur les députés _LECATes , sur les familles sacerdotales, chargées de l'exercice de cultes, sur les prêtres, en un mot sur tous les détenteurs d'une parcelle de l'autorité publique, même s'ils n'avaient pas d'argent de l'État à manier °. Pont: les arbitres publics, le texte d'Aristote a prouvé définitivement' qu'ils pouvaient être soumis non à une reddition de comptes ordinaire, mais à une EISSOGELIA comportant pour peine l'atimie. Il
a doute sur le caractère de la responsabilité du sénat des Cinq Cents. Celle dont parle Eschine' s'applique soit à la construction des navires, soit à d'autres fonctions spéciales et ne comporte que la privation de la récompense de la couronne; les sénateurs chargés de mandats spéciaux supportaient la responsabilité ordinaire' ; mais comme corps, le sénat n'avait sans doute que la responsabilité morale dont parle Andocide"; c'est à tort qu'on a supposé" qu'il était responsable de la gestion de sa caisse; en réalité, n'étaient responsables que les sénateurs, chargés par le sénat de certaines fonctions, par exemple son trésorier, son ernypatpEÛ'2. Il en était, probablement de même de l'Aréopage.
A quelle époque remonte la responsabilité des magistrats? Une tradition assez vraisemblable attribuait pour l'époque primitive et celle de Dracon la surveillance des magistrats à l'Aréopage, également chargé de recevoir les eisaggélies intentées contre eux par des particuliers. On doit au contraire rejeter la responsabilité des magistrats, qui figure dans la constitution, presque certainement apocryphe de Dracon "3, La juridiction de l'Aréopage subsiste encore dans la constitution de Solon; il petit punir les actes illégitimes des magistrats et des particuliers, en leur infligeant des peines et des amendes remises à la caisse des trésoriers de la déesse, sans indiquer les motifs de la punition u. Mais trouvons-nous aussi, depuis Solon, une juridiction concurrente, celle du peuple'? D'après Aristote, dans la Politique", Solon aurait donné au peuple les deux droits nécessaires démocratiques, le choix et le jugement des fonctionnaires (o'GvEtv); ce jugement aurait eu lieu évidemment dans les tribunaux héliastiques; mais dans la Politiqué des Athéniens, Aristote ne cite pas cette prérogative de l'héliée ; il est donc difficile de savoir si l'Aréopage exerce
encore seul cette juridiction. D'après Aristote 1', Solon aurait donné aux citoyens le droit d'obtenir réparation de toute injustice: on ne voit pas si ce texte s'applique aux plaintes contre les fonctionnaires''. Cependant le caractère archaïque de la procédure des Eêtuvot et le droit qu'ils conserveront, ainsi que les archontes thesmothètes, d'arrêter les plaintes, permettent de supposer que le jugement des fonctionnaires par les tribunaux populaires remonte jusqu'à Solon et que par conséquent il a coexisté pendant quelque temps avec la juridiction de l'Aréopage. En tout cas, la responsabilité des magistrats existe certainement sous toutes ses formes depuis Clisthène; les procès de Miltiade'', de Thémistocle'', d'Arthmios de Zeleia20 pendant les guerres médiques montrent l'appli. cation de l'eisaggélie devant l'assemblée du peuple; la présence des logistes dans les dèmes doit aussi faire rattacher la création de ces magistrats aux réformes de Clisthène; les procès d'Aristide condamné à une amende pour péculat'', de plusieurs magistrats poursuivis par Cimon22, d'Aréopagites poursuivis par ÉphialteV3 montrent en vigueur au v" siècle la procédure des cêGuvat. En 162, à la suite des réformes d'Éphialte, l'Aréopage perd en cette matière sa part de juridiction '.
Plaçons-nous à la fin du ve et au ive siècle pour étudier la responsabilité des magistrats.
1° Ils peuvent être atteints par l'eisaggelia [EISACCEIIA]. Ajoutons ici que tout particulier peut poursuivre par cette voie un magistrat devant le sénat; si le sénat accepte l'accusation et prononce une xaré'vosctç, il y a renvoi devant un tribunal héliastique26.
2° Chaque magistrat doit rendre compte au sénat, à chaque prytanie, de son administration surtout financière; le sénat en confie l'examen à une commission de dix ))o?lctiai, tirés au sort parmi les sénateurs2G ; il est probable que si leur rapport est favorable, l'affaire est close, que dans le cas contraire le sénat formule un jugement préliminaire, une xazdyvcoaiç, qu'il soumet à un tribunal héliastique21.
3° Après avoir fait la répartition entre les fonctionnaires, chefs des différents services, des sommes versées au trésor, les apodektes soumettent le lendemain même les comptes de cette distribution au sénat et lui demandent s'il a constaté quelque versement illégal; le sénat est appelé à voter"; il est probable que, s'il y a lieu, l'affaire est confiée aux logistes précédents.
4° Chaque magistrat subit, dans la séance principale de l'assemblée populaire (xup(a ÉxxXria(a), à chaque prytanie, la procédure dite àirt,Etpo'Csv(a 29. On demande au peuple si le magistrat lui parait bien gérer son mandat ; on peut formuler toutes sortes de plaintes; si elles sont considérées comme suffisantes, le magistrat est suspendu (â7Cs f Etpotov t(v) 30 et doit enlever sa couronne et le jugement
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est soumis à un tribunal héliastique, sans doute sous la présidence des archontes thesmothètes' ; le magistrat acquitté reprend sa fonction ; au moins au ive siècle, cette procédure est aussi appliquée aux stratèges2.
5° Il y a enfin l'examen annuel de la gestion. Avant l'archontat d'Euclide (103),nous avons peu de renseignements. Les inscriptions mentionnent trente logistes, oi Tptx xovra, qui reçoivent et étudient les comptes' et aussi les EJOuvot avec leurs 7rxpsôpot 4. On ne sait si le collège des trente logistes renfermait les trois groupes de magistrats qu'on va voir, ou s'il y avait en outre des euthynes et des cuvri (0701. Les logistes, qui ont leur scribe', ont en outre des attributions secondaires ; ils établissent, sur la réquisition du sénat, le compte des sommes dues aux dieux ils calculent la quote-part des tributs due à Athéna ; ils font le compte des sommes empruntées par l'État aux trésors d'Athéna et des autres dieux pendant plusieurs années de 433 à 426'.
Les trésoriers d'Athéna, et ceux des autres dieux créés vers 435-434 rendent aux logistes leurs comptes financiers tous les quatre ans, de Panathénées en Panathénées, mais subissent tous les ans les oèlisŒte ; il est probable qu'il en fut de même des fonctions quadriennales créées postérieurement. Nous sommes mieux renseignés pour la période postérieure à l'archontat d'Euclide. Les textes distinguent souvent avec raison le ),dyoç et l'ué ava ou les ESOuvat 10, Le adyoç est essentiellement le compte financier ; le mot Eêluva, plus tard Eél'vr , désigne au sens large toute sorte de procédure juridique, avec l'amende qu'elle implique" ; au sens étroit, c'est la procédure juridique spéciale qui comporte l'examen de toute la gestion du fonctionnaire 12. On peut exiger le ),dyoç de citoyens qui ne sont pas soumis à l'us uva, par exemple à des Aréopagites, à des triérarques et inversement il peut y avoir EèOuva contre un fonctionnaire qui n'a pas manié d'argent" ; mais en général les deux procédures sont réunies intimement et le mot sauva a fini par les désigner souvent toutes les deux.
On distingue trois collèges, les aoytcTx(, les Eèluvot et les euv7jyopot. Il y a dix logistes 1J et dix euvrlyo? 4116, élus parmi tous les citoyens ; les euthynes sont choisis par le sénat, parmi les sénateurs, un de chaque tribu 17 ; chaque membre de ces trois collèges a deux assesseurs, a .psipot 13 Voyons d'abord la procédure devant les logistes. Ils se répartissaient sans doute la besogne et siégeaient dans les locaux dits ),oytcTrpta 19 ; le magistrat rédigeait ses coimtes en double exemplapre, un pour les logistes, un
pour les archives conservées au Metroon ; les expressions usuelles, qui indiquent les deux procédures, sont :)`dyov
8tôdvat OU ),dyouç â7ZOCpépEt9 (OU ÉVtpEEEIV OU Y.x' xà a),),Ety) Etç TÔ
Mr1TyCfov xat 7pôç 'ro' ç XoytaTâç, xxl Tâç t' Oé'taç âldvat (quelquefois avec l'adjonction des mots év Tif; StxaT-gp(w, devant le tribunal) 20. Les logistes comparaient les comptes avec Ies pièces officielles conservées au Metroon et que leur transmettait le scribe du sénat 21. Le fonctionnaire qui n'avait pas eu d'argent à administrer en faisait la déclaration écrite aux logistes22. Quiconque ne rendait pas ses comptes s'exposait à laypamx, ààoy(ou [Anodin' GRAPHE]. L'époque de la reddition des comptes n'était pas tout à fait uniforme; les magistrats ordinaires annuels avaient trente jours 23 ; l'examen avait donc lieu au mois Hekatombaion. Pour les Cosmètes des éphèbes, l'examen avait lieu au mois Boedromion, car, au moins depuis le ne siècle avant Jésus-Christ, l'année éphébique finissait au mois Metageitnion 21. On a vu le cas particulier des fonctionnaires quadriennaux. On pouvait parfois éviter la reddition de comptes par fraude, par exemple en corrompant les logistes ; inversement un logiste pouvait chercher chicane à un bon fonctionnaire u.
Nous ne savons pas comment Eschine put retarder pendant trois ans l'examen de ses comptes d'ambassade, en subissant pendant cet intervalle les incapacités qu'on a vues20. Il est probable que tout particulier pouvait intervenir au cours de l'enquête". Si les logistes ne trouvaient rien à répondre, il y avait peut-être une décision préliminaire des synégores pour renoncer à l'accusation et il y avait translation de l'affaire à un tribunal héliastique présidé par les logistes et qui devait donner décharge 28. Ici encore, tout particulier pouvait intervenir quand le héraut demandait : a Qui veut accuser?» 29 ; c'est alors que les sycophantes se donnaient libre carrière 3° Le magistrat recevhit sans doute décharge par scellement de son compte. Si au contraire l'enquête des logistes prouvait que le magistrat avait commis une soustraction, reçu des présents, mésusé de l'argent de l'État, les synégores se prononçaient sans doute en faveur de l'accusation et le procès allait devant un tribunal de 501 héliastes présidé par les logistes 3'. D'après Aristote32, l'accusation évidemment soutenue par les synégores, revêtait une des trois formes suivantes : vol de deniers publics, ypatp-rl
distinction des trois délits apparaît déjà dans le procès de Périclès''. Le texte d'Aristote explique le sens jus
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qu'alors obscur de la yxs-+; x ;x(ou, ; elle se rapporte vraisemblablement en théorie à l'emploi illégal ou nuisible des deniers publics ; c'était là le délit que les logistes pouvaient signaler; mais peut-être les accusateurs privés pouvaient-ils poursuivre d'autres actes blâmables du magistrat; seulement, on ne voit pas bien sur quelle base ils pouvaient fixer l'amende, sauf pour les délits qui comportaient des amendes fixes Dans les deux premiers cas, vol ou corruption, la peine légale était le remboursement au décuple des fonds détournés ou reçus ; dans le troisième cas, il y avait le simple remboursement du dommage, mais qui était porté au double, si l'amende n'était pas payée â la neuvième prytanie.
Même après la décharge, le magistrat pouvait encore être attaqué pendant trois jours de la manière suivante, pour tous les actes de son administration 2. Chaque euthyne se tient avec ses deux assesseurs près de la statue de l'éponyme de sa tribu, probablement aux heures du marché' ; tout particulier peut lui remettre une plainte (EÛ6uvx) soit publique soit privée, en inscrivant sur une tablette blanchie à la craie son nom, celui du délinquant, la plainte et l'estimation de la peine, T1u6ux 4 L'euthyne examine la plainte, sans doute dans un des locaux des logistes, et, s'il le juge à propos, la transmet, quand elle est de nature privée, aux juges des dèmes qui instruisent les procès de cette tribu ; quand elle est de nature publique, aux thesmothètes, qui, s'ils le jugent à propos, la soumettent à un tribunal d'héliastes. On tonnait comme délits poursuivis dans des Eûluvat le vol des deniers publics 5, les atteintes à la constitution un meurtre politique ', la corruption d'un ambassadeur [LEGATDS]; on pouvait poursuivre tout acte illégal 8. Être condamné se disait : E58évxç 4cf),Edv°. Après
cette procédure, le magistrat ne pouvait plus être poursuivi pour actes relatifs à sa gestion10, On n'a d'ailleurs fait qu'assez rarement usage de l'EU6uva ; au Ive siècle, les euthynes ne sont cités qu'une fois" ; on préférait la forme plus facile de l'eisaggélie. A cette même époque, les euthynes eurent quelques attributions un peu différentes ; ainsi en 325-324'2, l'euthyne et ses assesseurs sont obligés expressément de proposer au tribunal une 1lmende de 10000 drachmes contre tout particulier ou magistrat qui n'exécuterait pas les prescriptions d'un décret ; ailleurs 73 des hiéropes sont aussi obligés, sous peine d'amende, d'adresser en certains cas une plainte écrite à l'euthyne contre les violateurs de la loi, et l'euthyne et ses parèdres doivent nécessairement demander la condamnation sous peine d'amende. D'après des scholiastes", les euthynes seraient attachés aux archontes et lèveraient les amendes infligées par ces magistrats: nous
ne savons ce que vaut cette assertion, ni è quelle époque elle peut s'appliquer.
Il y avait à l'égard des stratèges une Eu6uvx spéciale présidée par les archontes thesmothètes15. On avait sans doute voulu éviter la procédure des euthynes et confier l'affaire au peuple lui-même représenté par les héliastes. Nous ne savons pas si les logistes intervenaient de quelque manière; le nryoç et l'EU6uvx se tenaient intimement ; il y avait plainte écrite, comme devant l'euthyne, et interrogation par le héraut comme devant les logistes. On en a quelques exemples" ; les Guêpes d'Aristophane en fournissent une parodie dans le procès du chient qui représente le stratège Lachès accusé de vol aux dépens de l'État et des soldats de la flotte : le plus important de ces procès fut celui de Périclès18. Après avoir été quinze ans de suite stratège, il fut déposé en 430-29 et poursuivi en reddition de comptes; ce ne fut pas l'eisaggélie, car on ne connaît pas d'accusateur ; contre la proposition de Dracontidès portant que le sénat examinerait les comptes et, le cas échéant, soumettrait l'affaire à un jury sans doute de 501 membres, siégeant sur l'Acropole et votant avec une solennité particulière, Hagnon obtint que l'affaire fût portée à un tribunal de 1501 héliastes qui aurait à se prononcer sur le vol, la corruption, ou l'illégalité ; Périclès fut condamné pour vol à une amende de cinquante talents, sans doute le décuple de la somme détournée. Ce fut donc un procès essentiellement politique, mais qui cependant revêtit la forme du procès en reddition de comptes. Les stratèges, étant rééligibles, échappaient probablement, quand ils étaient réélus, à la reddition de comptes annuelle ; ils ne subissaient l'examen des thesmothètes qu'après leur sortie de charge ou lorsqu'ils étaient rappelés pendant leur commandement et déposés 19, d'après la procédure de l'épicheirotonie 2'; d'ailleurs, au IV siècle leurs procès prirent surtout la forme de l'eisaggélie 21 . Les hipparques, assujettis aussi à l'épicheirotonie, sont probablement assimilés pour le reste aux stratèges.
La reddition de comptes était également obligatoire pour les magistrats des tribus 22 et des dèmes ; les dèmes avaient sur ce point la même organisation que l'État et possédaient chacun au moins un logiste et un euthyne 23 avec leurs assesseurs ; on a un règlement relatif au dème de Myrrhinus 24: l'euthyne doit jurer de demander la condamnation légale contre le fonctionnaire qui lui paraît avoir commis une illégalité (âltxfTs) ; le logiste doit jurer que les comptes lui ont bien fourni tel ou tel résultat; les dix synégores élus doivent jurer devant tous les citoyens et le nouveau démarque qu'ils ont voté justement et qu'ils soutiendront devant le peuple une juste
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accusation; il s'agit des comptes annuels du démarque sortant; la procédure est probablement la suivante : le logiste vérifie les comptes et les transmet à l'euthyne; celui-ci ne peut donner décharge au magistrat que sur l'avis de la majorité des synégores, exprimé par un. vote secret; il condamne sans doute de la même manière ; si le magistrat en appelle aux gens du dème, c'est le nouveau démarque qui les fait jurer et voter dans une assemblée d'au moins trente personnes; s'il y a condamnation, l'amende est augmentée de la moitié. Dans les clérouquies athéniennes, les magistrats étaient assujettis à la reddition de comptes dans les mêmes formes qu'à Athènes, comme le montrent des décrets de Salamine, d'Imbros et du peuple athénien résidant à Délos'.
II. Pour les autres villes grecques, nous n'avons que des renseignements épars. A. Nous connaissons des aoy:r ai 1° à Délos où ils paraissent former une commission de cinq membres, qui reçoit dans certains cas une indemnité' ; 2° à Éphèse au let siècle avant JésusChrist, où on voit, à propos d'une amnistie et d'une abolition des dettes, que les logistes, tant publics que sacrés, étaient chargés d'inscrire les débiteurs publics sur la liste des citoyens frappés d'atimie ; 30 à Gambréion 4 où un trésorier doit soumettre une dépense au premier ),oYta-r, ptoil. c'est-à-dire sans doute à la première réunion des logistes ; ?4° à Astypalaea où ils reçoivent la dénonciation dite rpâctu; 30 à Érétrie° ; 6° à Ténos où ils sont trois' ; dans file d'Issa sur la côte de Dalmatie et à Corcyra Melaena 3 ; 8° probablement à Téos où les trésoriers rendent leurs comptes tous les mois 3. B. Il y a des Eüuvot : 1° à Magnésie du Méandre, à Téos f0 où ils sont chargés de lever les amendes infligées dans les procès publics et en particulier à ceux qui contreviendraient aux dispositions d'un décret réglant l'emploi d'une somme donnée à l'État; 20 près de l'Argolide, à Calaurie ", où des épimélètes, chargés d'administrer de l'argent sacré, doivent rendre compte à un jour déter
miné. C. Il y a des auv'iyopct à Zeleia 12 où les procès issus de la revendication des terres publiques sont portés devant un tribunal de onze citoyens élus, où les intérêts du trésor sont représentés par trois synégores tirés au sort parmi les neuf commissaires enquêteurs (âvEu izO et assermentés ; 2° à lasos 13 où parmi les magistrats qui ont participé à la vente de biens confisqués il y a quatre synégores. On peut assimiler à ces différents magistrats : D. Les EzEt«c'rxf EXETASTAff. E. Les µavipot, de Delphes 14, où tout citoyen qui contreviendrait au décret réglant l'emploi d'une somme donnée à la ville est déclaré xatxuaerpoç, c'est-à-dire coupable, de vol des deniers sacrés et inscrit par les 1llastroi parmi les débiteurs publics pour une somme huit fois plus considérable. Ce texte correspond à la définition que donne
Aristote des p.aatiï-,pEç chargés de rechercher l'argent dà à l'État, et qui existaient aussi d'après lui à Pallène, E. Les néaoyot de 1' hasas, chargés de lever des amen des 111. G.Les x1Xt675tat dans plusieurs villes de la Béotie, à Acraiphion, Orchomène, l.ebadea, Oropos, Thespies, à qui des magistrats rendent compte de leurs dépenses ".--A Sparte, ce sont les éphores qui jugent les magistrats à leur sortie de charge [rrnoxoï, p. 653'. Nous savons qu'à Crotone la constitution démocratique, après la chute du régime pythagoricien, établitlesEJHuvat des magistrats 13. Sur une inscription archaïque (l'Argos, relative au contrôle du trésor d'Athéna, il est question de l'EÛflSvrl d'un trésorier devant le tribunal populaire". ATemnos, un sénateur est condamné pour péculat, mais on ne sait par qui ni comment90. D'après l'inscription relative aux mystères d'Andanie de Messénie'', les cinq commissaires électifs, qui ont recueilli le produit des cérémonies sacrées, doivent ensuite rendre leurs comptes à la première réunion ordinaire du sénat, les remettre à l'épimélète, verser l'argent au trésorier; ils sont responsables çi.7cdµac'epo:) de toute irrégularité et le tribunat doit, en cas de détournement, les condamner à la restitution du double avec une amende de 1000 drachmes. A Corcyre, ce sont les vcp.o?u),axEç qui paraissent chargés de vérifier les comptes''.
III. On trouve aussi le principe de la responsabilité des magistrats et leur reddition de comptes dans tous les groupes politiques et sociaux, dans toutes les associations. Ainsi il y a des comptes des commissaires élus par les soldats athéniens cantonnés â Éleusis entre 294 et 283 pour élever une statue à un stratège23 ; sous l'Empire, il y a des logistes relatifs aux ,jeux de conciles provinciaux, à une assemblée qui est peut-être le Panhellénion 24; et dans plusieurs villes d'Asie Mineure il y a un Iogiste spécial, généralement choisi par le gouverneur ou l'empereur, pour le sénat et la gérousie 2'. Tous les magistrats importants des associations sont assujettis à la reddition de comptes, généralement devant des logistes 2G.
On sait que sous l'Empire le mot aoytc'rilç traduit généralement le mot curator reipublicae. Ce. Lécaly is'.