NOVELLAE
NOVELLAE. Dans un sens large, on appelle novelles ou lois nouvelles les édits d'une portée générale rendus par les empereurs au Bas-Empire. On les oppose aux lois anciennes' votées par le peuple romain sous la République et au début de l'Empire [LEX, p. 1107], parfois aussi simplement aux édits antérieurs qui ont le même objet'. La qualification de lois donnée à ces édits tient à ce que, depuis l'établissement de la monarchie absolue, il n'y a plus de restriction au pouvoir législatif des empereurs : la volonté du prince a désormais force de loi
Plus ordinairement, novelle est le nom des lois rendues après la promulgation des deux grands recueils de constitutions impériales, le Code Théodosien et le
1. Novelles postérieures au Code Théodosien. Les novelles rendues par Théodose le Jeune et ses successeurs, soit dans l'Empire d'Orient, soit dans l'Empire d'Occident, n'ont été en principe obligatoires que dans la partie de l'Empire soumise à leur autorité. Mais pour maintenir autant que possible l'unité de législation consacrée par le Code Théodosien, il avait été convenu entre Théodose
le Jeune et Valentinien III que chaque novelle serait communiquée par son auteur à son collègue. Celui-ci examinerait si la décision convenait aux intérêts de son Empire et aurait la faculté de la modifier ou même de l'écarter Tel était d'ailleurs l'usage observé, avant la promulgation du Code Théodosien, depuis la division de l'Empire après la mort de Théodose le Grand. En fait, les divergences dans les règles de droit appliquées aux deux Empires se sont accentuées jusqu'à ce que Justinien ait de nouveau rétabli l'unité de législation, en promulguant le Digeste et le Code Les novelles post-théodosiennes de l'Empire d'Orient n'ont pas été conservées ; elles sont mentionnées dans une constitution de Justinien'. Les novelles de l'Empire d'Occident nous sont parvenues en partie, grtce aux extraits insérés dans la loi romaine des Wisigoths ou Bréviaire d'Alaric LJURIscoNSELTI, p. 726] et à quelques manuscrits. On en possède une centaine, de l'an 438 à l'an 468. La meilleure édition en a été donnée par G. Haenel en 1844 à la suite de son Code Théodosien. Une édition plus parfaite sera publiée avec le Code par les soins de l'Académie de Berlin.
Il Novelles postérieures au Code de Justinien. Ces lois, rendues pour la plupart de 535 à 540, ont trait soit au droit privé, soit au droit public et au droit ecclésiastique. Les premières contiennent de nombreuses modifications au droit antérieur, les unes peu justifiées, comme celles qui ont été signalées à propos du prêt à la grosse [NAUTICUM EoENUS], d'autres très heureuses, comme celles qui ont réformé le régime successoral'. Ces novelles sont presque toutes rédigées en grec ; quelques-unes seulement, celles qui étaient destinées aux pays de langue latine, ont été écrites en latin. Il en est de même de quelques novelles adressées à Tribonien et à Jean le Cappadoce. Quatre ont été rédigées en latin et en grec.
Les novelles de Justinien sont de beaucoup les plus connues ; depuis le moyen àge elles figurent dans te Corpus juris à côté des Institutes, des Pandectes et du Code. Justinien avait eu la pensée d'en faire un recueil spécial°, mais il n'a pas donné suite à son projet. Ces novelles nous ont été conservées dans des collections entreprises par des particuliers'. Ces collections sont au nombre de trois : 1° l'Epitome de Julien contient une traduction latine abrégée de cent vingt-quatre novelles rendues de 535 à 555. Ce recueil, composé sous le règne de Justinien et à Constantinople, a été vraisemblablement destiné aux pays d'Occident et spécialement à l'Italie qui, depuis 554, avait été reconquise par Justinien; 2° l'Authentique contient uniquement les novelles publiées en latin et une traduction des novelles grecques, en tout cent trente-quatre novelles del'an535 à l'an 556. Inconnu d'abord aux professeurs de l'école de Bologne, ce recueil, lorsqu'il fut découvert, leur parut suspect en raison des différences qu'il présentait avec l'abrégé de Julien; mais Irnerius ne tarda pas à se convaincre que la nouvelle collection était plus complète et plus exacte que celle de Julien, et dès lors on la désigna sous le nom d'Authen