Le Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio

STELLIONATUS

STELLIONATUS. On entend par stellionat', dans le droit moderne, cette espèce de dol qui consiste à vendre ou à engager une chose qui ne nous appartient pas ou qui est déjà engagée ou hypothéquée à une autre personne. A Rome, le stellionat comprenait non seulement le fait de vendre ou d'engager une chose appartenant à autrui ou déjà engagée, mais aussi tous les faits d'escroquerie et d'abus de confiance qui ne tombent pas sous l'application d'une disposition positive et précise du droit pénale. Ce crime est, du reste, d'origine récente et on n'en saisit les premières traces que sous le règne des Sévères. Il donne lieuà une poursuite extraordinaire et à une peine arbitraire, qui ne peut toutefois excéder celle des mines pour les plébéiens, et qui est ordinairement pour les personnes revêtues de quelque honneur la rélégation à temps ou l'exclusion de leur ordre i. L'accusé peut d'ailleurs prévenir la condamnation en désintéressant la victime'. Bien que le stellionat ne constitue point un .IUDICIUM PUDLICUM, la condamnation entraîne cependant l'infamie'. L. BEAUCIIF.T. STEMM!. (ETip.p.x). 1° Couronne, bandeau, bande 20 Tableau généalogique exposé dans l'atrium des grandes maisons romaines. Les noms et les portraits des ancêtres y étaient reliés par des bandes peintes (stemmata), indiquant par leurs ramifications l'extraction et les degrés de parenté et de consanguinité des personnes nommées ou représentées'. L'usage s'en est conservé dans les arbres généalogiques des modernes. p, STE 1508 STE Les hommes de loi se servaient du même moyen pour établir, au point de vue du droit, les rapports entre les membres d'une famille'. E. SÀGLlo.