VECTIGAL
VECTIGAL. Les impôts grecs ont été étudiés dans divers articles spéciaux, dont on trouvera le détail aux Tables des matières du Dictionnaire [voir notamment
occuperons ici que des Romains.
1. Chez eux le mot vectigal, que l'on fait venir de veheres, était employé en droit public dans plusieurs sens différents :
1° D'après son étymologie, il indiquait le produit des impôts en nature acquittés par les détenteurs d'une partie de rager publicus [DECUMAEj ou, plus Lard, par les détenteurs de certains biens-fonds de province, stipendiarii ou vectigales 2.
20 On désigna ainsi, ensuite, par extension, toutes les redevances payées par les tenanciers des domaines de l'État, terres cultivées, pâturages, forêts, lacs et
fleuves, mines, salines, etc. [AGER VECTIGALIS, .ALINAE,
30 Étaient aussi désignés par ce mot les impôts indirects dont la perception d'après des tarifs était adjugée aux enchères à des sociétés de publicains, moyennant une somme payée à l'ltat4 [roll foItIus1, CENSOR, LEX (lFS
fo Enfin, dans une acception plus élargie encore, vectigal, ainsi que l'indique Festus ", devint synonyme de toute espèce d'impôt dû à l'État : V ectigal aes appellatar quod ob tribut?' in et stipendium... populo debetur. Ainsi Tite-Live s appelle vectigal un impôt de guerre payé en argent par Cartilage, à la suite de la deuxième guerre punique, ce qui est proprement un stipendiant.
A l'époque républicaine les vectigalia formaient la
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VEC Iir6 VEC
recette principale de l'aerariunl, les revenus du domaine couvrant les dépenses ordinaires de l'État et le tributuln ne servant d'abord qu'à faire face aux dépenses extraordinaires [TRIBUTUltl]. Cela jusqu'au moment où la capitation et l'impôt foncier furent levés dans les différentes provinces conquises'.
Dès lors les mots prennent un sens plus précis. On emploie le terme vectigal pour désigner plutôt l'impôt indirect, et l'on réserve les vocables stipendium et tribulum pour caractériser l'impôt direct, qu'il porte sur les personnes ou sur les propriétés. Ces ressources demandées à l'impôt indirect prirent, sous l'Empire, une grande importance : ce fut alors un des principes les plus puissants de la richesse publique; car, tandis que l'impôt direct était regardé dans les républiques anciennes comme indigne d'un homme libre 2 et que, par suite, on en avait dispensé les citoyens romains depuis la conquête de la Macédoine 3, les impôts indirects, moins décriés, frappaient tout le monde, aussi bien les citoyens romains et les habitants de l'Italie que les provinciaux, aussi bien les pauvres que les riches ; d'où l'usage, on pourrait même dire l'abus, qu'on en fit sous certains empereurs.
Par cela même que le terme vectigal désigne un certain nombre d'impôts distincts, il est impossible de parler dans un article général de la nature de chacun d'eux, de leur importance, de leur perception, d'autant plus qu'il existait de l'un à l'autre des différences administratives dans le détail. 11 suffira de donner une liste des divers vectigalia connus et de renvoyer aux articles spéciaux où il en est question.
Les plus importants sont'
Les douanes et péages [PoRTORI11311.
L'impôt du vingtième sur les affranchissements
L'impôt du vingtième sur les héritages [VICESIMA IIERE
L'impôt sur la vente des esclaves 6 (quinta et vicesinia ve,Ialiunl mancipiorum). Créé pour faire face aux dépenses de la guerre et entretenir le corps des vigiles, il fut établi par Auguste en l'an 7 6. 11 était payé par les acquéreurs jusqu'au règne de Néron ; celui-ci en transporta la charge sur les marchands
L'impôt sur les procès (quadragesima litium) [QUA
Un certain nombre de taxes sur les professions, tisserands, portefaix, prostituées etc. [AURUOI NEGOTIATO
Un droit établi à Rome sur les latrines par Vespa
sien', dont on ne connaît pas exactement la nature. Un vectigal (impôt ou monopole) sur le sel [sAL].
Les différents monopoles institués dans les mines
d'État pour l'exploitation et la vente [METALLA].
Des redevances imposées aux voisins pour l'entretien
des aqueducs et des voies [AQUAEDUCTUS, VIA].
II. 11 en était des municipalités comme de l'État; la plus grande partie de leurs revenus provenaient de vectigalia 10. Dans ce cas-là encore, il faut entendre par ce mot, soit les revenus des communaux, soit des taxes analogues à des contributions indirectes ou perçues pour l'usage des propriétés municipales.
Revenus des communaux : location de jouissance et d'exploitation temporaires de terrains (fundi", pascua i2, silvae13, lacs et étangs "1.
Taxes pour l'usage de propriétés communales bâties ou non bâties : maisons, boutiques 15, locaux industriels (fullonicae 16, lanariae 17), bains t3, routes 10, égouts aqueducs 21, emplacements dans des marchés ou ailleurs pour établir des boutiques ou des baraques de vente 22.
Taxes indirectes: patentes exigées des commerçants ", surtout droits d'octrois et de péages 2+.
Ces différents vectigalia provinciaux étaient, comme les vectigalia de l'État, loués à des publicains qui se chargeaient à leurs risques et périls de les percevoir. On suivait pour les affermer les mêmes formalités que pour les impôts romains 25 [PUBLICAN1i.
III. Enfin on donnait le nom de vectigal au revenu qu'un particulier tirait, soit de ses propriétés, soit de
VLCTIS (Moz),dÿ). -Étymologie : veho, porter. En
son sens général, ce mot désigne une branche rigide, de bois ou de fer, qui servait à des usages très divers : par exemple, à soulever de terre une masse', à porter un fardeau', à fermer transversalement une porte3, ou au contraire à la forcer', à faire tourner le cylindre d'un treuil ou cabestan, etc. °. On traduira donc, selon les cas, par perche, barre, pince, levier. Mais, en une acception technique, les termes vectis et u.oz),dç s'appliquent spécialement à l'instrument qu'en mécanique on appelle aujourd'hui levier. L'invention du levier remonte évidemment aux premiers temps de l'humanité. « Les machines simples, écrit Iliéron d'Alexandrie, par lesquelles on meut un poids donnéavec une puissance donnée, sont au nombre de cinq.... ; elles sont fondées sur un principe naturel unique, bien qu'elles soient très différentes en apparence. Voici leurs noms : le treuil, le
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levier, 1a poulie, le coin et la vis sans fin.... Peut-être le levier est-il la première machine qui ait été inventée pour mouvoir les corps d'un poids excessif. En effet, lorsque des hommes voulurent mouvoir un corps d'un poids excessif, ce qu'ils eurent à faire tout d'abord pour le mettre en mouvement fut de le transporter au-dessus du sol; et, comme ils n'avaient sur lui aucune prise, puisque toutes les parties de sa base reposaient sur la terre, ils durent avoir recours à un artifice; ils creusèrent donc un peu la terre au-dessous du corps lourd; puis, prenant un long morceau de bois, ils en introduisirent l'extrémité dans cette excavation, et ils appuyèrent sur l'autre extrémité ; le poids leur sembla plus léger. Ils placèrent sous ce morceau de bois une pierre, dont le nom est hypomocltlion (ce qui signifie : « placé sous le levier »), et, appuyant de nouveau, ils trouvèrent le poids plus léger encore. Quand cette force fut mise en évidence, on connut qu'il était possible de mouvoir par ce moyen des poids considérables. Ce morceau de bois s'appelle levier, qu'il soit rond ou équarri ; et plus on rapproche la pièce placée sous lui du poids à mouvoir, plus le mouvement est facile '. » Si l'usage empirique du levier se perd dans la nuit des temps, les lois de son action ont été formulées pour la première fois par Archimède. On connaît le mot célèbre qui lui est attribué : « Qu'on me donne un point d'appui, et je soulèverai le monde'. » La théorie scientifique du levier est exposée en détail par Iliéron dans ses ?Ilecllanica O. NAVARRE.