Le Dictionnaire des Antiquités Grecques et Romaines de Daremberg et Saglio

CODEX JUSTINIANEUS

CODEX JUSTINIANEUS. Lorsque Justinien monta sur le trône de Constantinople, en 527, le code Théodosien publié depuis moins de quatre-vingt-dix ans était déjà fort dépassé par la législation et par les simplifications dont elle avait été l'objet. Justinien résolut de refondre entièrement la législation de l'Empire grec et commença par faire résumer dans une compilation systématique ce qu'il entendait conserver des constitutions impériales de tous les âges, depuis celles des empereurs payens trans celle des empereurs chrétiens contenues dans le conEX TIIEODOSIANUS, et à celles qui. avaient été promulguées depuis, en y comprenant les siennes propres. Le 13 février 528, la constitution bec quae necessario ordonna la confection d'un nouveau code et nomma pour y procéder une commission de dix jurisconsultes à la tète desquels était Jean, ancien questeur du palais, et dont les membres les plus distingués étaient Théophile, professeur de droit à Constantinople, et Tribonien, qui devait être le principal auteur de la législation Justinienne. La commission avait le droit de choisir dans les trois codes et dans les novelles postérieures, de supprimer ce qui serait superflu ou contradictoire, de réunir au besoin plusieurs constitutions en une, de les altérer et de les interpoler pour les mettre d'accord avec les circonstances présentes. Elle pouvait tirer ses citations non seulement des édits [EDtcTUM] impériaux, mais encore des rescrits [RESCRIPTUM] , et de tous les actes émanés des empereurs qui pouvaient revêtir un caractère législatif. Le travail fut achevé au bout d'un an, le 7 avril 529 2, et reçut force de loi à partir du 16. L'empereur fit ensuite procéder à la confection des Pandectes ; mais pour y éviter les contradictions, il résolut de trancher législativement les principales controverses des jurisconsultes, qui se décidaient auparavant, suivant la loi des citations a, à la majorité des jurisconsultes autorisés. Il rendit à cet égard une cinquantaine de constitutions qui prirent le nom de Quinquaginta decisiones, et furent publiées en recueil en 532. Pendant ce temps il continuait aussi à publier des constitutions particulières qui modifiaient la législation, tantôt sur un point, tantôt sur un autre. Il en résulta bientôt que le code, qui était la première en date de ses réformes, ne fut plus en harmonie avec les changements que le reste de ses travaux avait apportés au droit. Il le fit remanier en 534 et en confia la révision à une commission nouvelle à la tête de laquelle était Tribonien, et qui comptait parmi ses membres Dorothée, professeur de droit à Béryte, mais non plus Théophile. Le nouveau travail, constituant la seconde édition du code (Codex repetitae praelectionis), fut publié le 16 novembre 534 et reçut force de loi à partir du 29 décembre suivant'. C'est la seule qui nous soit parvenue. Elle avait opéré quelques retranchements, attestés par les Institutes qui renvoient quelquefois à des constitutions de la première édition, qu'on ne retrouve plus. :liais elle avait aussi reçu de nombreuses additions de constitutions anciennes et surtout nouvelles. Justinien y avait absorbé ses Quinquaginta decisiones, et toutes les novelles qu'il avait promulguées depuis 529. Comme on en peut juger par la comparaison avec les constitutions du code Théodosien reproduites dans celui de Justinien, les altérations et les interpolations sont très fréquentes dans ce dernier. Il en acquérait plus d'unité comme législation pratique, mais il y perdait beaucoup COD 268 -.COD de l'intérêt historique dont on se préoccupe surtout aujourd'hui. Le code de Justinien est divisé en titres munis de rubriques, dans lesquels les constitutions sont rangées par ordre chronologique, portant chacune en tête le nom de l'empereur qui l'a rendue, et la date «dies et consul) à la fin. Les titres eux-mêmes sont groupés en douze livres. Les neuf premiers livres suivent autant que possible l'ordre adopté dans le digeste, sauf l'intercalation des matières de politique et d'administration, dont il n'est pas question dans ce dernier recueil. Telles sont les affaires ecclésiastiques, contenues dans la première moitié du premier livre du code. Les trois derniers livres ne contiennent que des questions d'administration, La plus ancienne constitution du code remonte à l'empereur Hadrien °. Le code fut publié en latin par Justinien, mais bientôt traduit en grec pour les besoins de la pratique par Thallelaeus, un des jurisconsultes qui concoururent à la confection du Digeste. L'original latin d'un certain nombre de constitutions n'est pas parvenu jusqu'à nous ; elles ont été retraduites en cette langue sur la version de Thallelaeus, par Charondas, Cujas et Le Conte (Contins). F. BAUDRY,